ARTICLE 1er - TITRE.

Il est créé entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, une association qui a pour titre : " Actualité de la psychanalyse à Troyes "

ARTICLE 2 - BUT et MOYENS.

Elle a pour but de :

  • contribuer, principalement dans la région troyenne, à la connaissance de la psychanalyse et des développements de la pensée freudienne, par des psychanalystes de différents courants,
  • promouvoir la démarche clinique, la réflexion éthique et l'expérience qui accompagnent et questionnent la pensée et la pratique psychanalytiques, ceci pouvant concerner ou s'étendre à d'autres pratiques sociales et culturelles.

Elle met en œuvre les moyens appropriés à ces fins :

  • proposer des espaces de travail permettant aux personnes sensibilisées à la psychanalyse d'approfondir leur intérêt,
  • organiser des conférences et manifestations ouvertes à tous, destinées à faire entendre l'actualité de la psychanalyse et sa pertinence dans l'abord des problèmes contemporains.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL.

L'association a son siège à la Maison des Associations, 63 avenue Pasteur 10000 TROYES.

ARTICLE 4 - COMPOSITION DE L'ASSOCIATION.

L'association se compose de membres fondateurs, bienfaiteurs, d'honneur ou honoraires, actifs, adhérents :

  • sont membres fondateurs, les personnes qui ont souhaité, élaboré et décidé en assemblée la création de l'association ;
  • sont membres bienfaiteurs, d'honneur ou honoraires, les personnes qui, sans forcément être membres actifs ou adhérents de l'association, peuvent soutenir matériellement ou par des actions particulières le but poursuivi par l'association, ou sont reconnues par elle comme engagées dans le même but ;
  • sont membres actifs, les personnes qui, après avoir pris connaissance des présents statuts, participent activement à la vie de l'association, à son organisation et son fonctionnement, et qui payent une cotisation dont la périodicité et le montant sont décidés et révisables en conseil d'administration;
  • sont membres adhérents, les personnes qui, sans être engagées activement dans l'organisation et le fonctionnement de l'association, participent aux groupes de travail et aux manifestations proposés par l'association et qui s'acquittent d'une cotisation dans les mêmes conditions que les membres actifs.

ARTICLE 5 - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU BUREAU.

L'assemblée générale qui crée l'association élit le 1er bureau.
Le conseil d'administration est composé des membres actifs de l'association.
Le bureau de l'association se compose d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire et d'un trésorier. Il pourra être élargi à d'autres fonctions en cas de besoin, sur décision du conseil d'administration. Ces fonctions sont gratuites.

Pour faire partie du bureau, il convient d'être majeur et de jouir de ses droits civils et politiques.

Le président ou son délégué représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile.

L'élection d'un nouveau bureau se fait en conseil d'administration, de même que le remplacement, si cela est nécessaire, d'un de ses membres.

ARTICLE 6 - ATTRIBUTION DU BUREAU.

Le bureau statue sur toutes les questions intéressant l'association, notamment sur les admissions provisoires ou définitives, les exclusions, la gérance de la caisse et toutes les questions intéressant l'administration de l'association, conformément aux orientations définies par le conseil d'administration..

ARTICLE 7 - DUREE DU MANDAT.

Les membres du bureau sont élus pour 2 ans. Les sortants sont toujours rééligibles.

ARTICLE 8 - RESSOURCES.

Les ressources de l'association se composent des cotisations de ses membres, des subventions qui pourront lui être allouées par l'Etat, le département, les communes, de dons, de participations pouvant être demandées lors de manifestations ou situations particulières entraînant des dépenses supplémentaires ( telles que venue de conférenciers, location de salles, …).

ARTICLE 9 - DEPENSES.

Les fonds recueillis servent exclusivement à pourvoir aux frais généraux (chauffage, éclairage, contributions, entretien des locaux, frais de bureau, ...), ainsi qu'à l'organisation des manifestations prévues.                                                                             

Aucun membre de l'association ne peut être tenu personnellement responsable de ces dépenses.

ARTICLE 10 - RADIATIONS ET EXCLUSIONS.

Pourra être considéré comme démissionnaire tout membre dont la cotisation n'aura pas été réglée définitivement, tout membre qui ne se conformera pas aux présents statuts ou dont la conduite aura porté atteinte à l'association. Notification en sera faite par le bureau à l'intéressé après l'avoir entendu. Cette décision sera sans appel.                 

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE.

 Tous les ans au moins, en assemblée générale, le bureau donne le compte rendu de la situation générale et financière de l'association.

 Cette assemblée approuve les comptes de l'exercice clos et délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et procède, s'il y a lieu, au renouvellement partiel ou total des membres du bureau.

Tous les membres de l'association peuvent assister à l'assemblée générale, seuls les membres actifs à jour de leur cotisation ont le droit de vote.

ARTICLE 12 - MODIFICATIONS AUX STATUTS.

Toute demande de modification aux présents statuts pourra être présentée à l'assemblée générale, à la condition qu'elle soit remise au bureau 3 mois à l'avance et signée du quart au moins des membres actifs de l'association.

Elle ne sera admise que si elle est votée par la moitié plus un des membres actifs de l'association.

ARTICLE 13 - DISSOLUTION.

 La dissolution de l'association ne pourra être prononcée que par une assemblée générale convoquée spécialement à cet effet dans les conditions prévues à l'article 12. Si la proportion prévue dans cet article n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, mais à 15 jours au moins d'intervalle et, cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des  membres présents ou représentés. Cette assemblée nommera alors 2 commissaires qui seront chargés de la liquidation des biens de l'association dans les conditions qu'elle aura fixées.

Les fonds restant en caisse après la clôture des comptes seront reversés à une ou des associations à but non lucratif, qui oeuvrent dans un but ou un domaine identique ou similaire à celui de l'association.

à  Troyes, le 22 Janvier 2011

  
1ers STATUTS 1/10/06

MODIFICATION DES STATUTS


CA du 6/10/07, accord de la Mairie du 15/10/07, concernant l'article 3 (siège)
CA du 22/01/11, concernant l'article 4 (membres)
                                                 l'article 5 (CA, bureau)
                                                 l'article 7 (mandat)